Le CRDP est ravi d’annoncer la publication du rapport « Le leadership normatif de l’Organisation mondiale de la Santé : une analyse quantitative ». Les autrices et auteurs de ce rapport sont Catherine Régis, Gaëlle Foucault, Julie Nicolas, Miriam Cohen, Jean-Louis Denis et Pierre Larouche.
Résumé
Ce rapport fait partie d’un projet de recherche mené par une équipe interdisciplinaire de l’Université de Montréal (Canada) avec le soutien de collaborateurs de recherche du monde entier. En raison du manque de preuves concernant l’impact des normes de l’OMS sur le droit national, ce projet – et le rapport qui en découle – vise à combler une partie de cette lacune en fournissant des données empiriques supplémentaires. Plus précisément, ce projet de recherche a trois objectifs spécifiques : 1) évaluer la manière dont le droit national (législation, réglementation et jurisprudence) intègre les normes de l’OMS (convention, réglementation, politiques, etc.) d’un point de vue quantitatif et qualitatif ; 2) développer des idées théoriques sur l’efficacité normative des organisations internationales, en se concentrant plus particulièrement sur l’OMS ; et 3) utiliser les données recueillies pour fournir des recommandations aux décideurs politiques et à l’OMS afin de soutenir le développement de stratégies normatives internationales efficaces pour la gouvernance mondiale de la santé. Le rapport cherche spécifiquement à expliquer l’empreinte normative de l’OMS dans le droit national en présentant une analyse quantitative des références aux normes de l’OMS dans huit pays : Brésil, Canada, Costa Rica, France, Israël, Nouvelle-Zélande, Suisse et États-Unis. Le rapport présente ainsi certaines données recueillies au cours de ce projet sous forme de représentations graphiques et affine l’analyse en contextualisant les résultats et en soulignant les caractéristiques juridiques, politiques et historiques de chaque pays, ainsi que ses spécificités en matière de santé. Par ailleurs, les résultats obtenus sont enrichis par les perspectives de plusieurs experts nationaux. Finalement, l’équipe de recherche a tiré sept conclusions majeures de l’interprétation des données et, ce faisant, a formulé quelques recommandations clés pour contribuer au leadership normatif de l’OMS.
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